Mentions Légales

1. Présentation du site.

Vous êtes actuellement connecté au site https://www.celtinvest.com.

Propriétaire : Paul MARCEL, 52 Toul Fred, 22290 PLEHEDEL, France – Auto-entrepreneur n° SIREN 530 395 193 – Tel: 06 20 41 65 71

Créateur : Paul MARCEL

Responsable publication : Paul MARCEL

Webmaster : Paul MARCEL

Numéro de déclaration à la CNIL: 1882338

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.celtinvest.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.celtinvest.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.celtinvest.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

3. Description des services fournis.

Le site https://www.celtinvest.com a pour objet de fournir des informations concernant les marchés financiers.

Paul MARCEL s’efforce de fournir sur le site https://www.celtinvest.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.celtinvest.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.celtinvest.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Paul MARCEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Paul MARCEL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité.

Paul MARCEL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.celtinvest.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Paul MARCEL ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte financière ou d’une moins-value) consécutifs à l’utilisation du site https://www.celtinvest.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Paul MARCEL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Paul MARCEL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

7. Gestion des données personnelles et cookies.

Vous trouverez en cliquant sur ce lien tous les détails sur notre Politique de Confidentialité.

 

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.celtinvest.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de St-Brieuc.

 

9. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *